4 février 2008 | textes législatifs
DÉCRET NO 2002-482 DU 8 AVRIL 2002 PORTANT APPLICATION AU SYSTÈME FRANÇAIS D’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR DE LA CONSTRUCTION DE L’ESPACE EUROPÉEN DE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR : Decret2002-482_8avr2002
4 février 2008 | textes législatifs
ARRÊTÉ DU 13 NOVEMBRE 2006 MODIFIANT L’ARRÊTÉ DU 6 MARS 1997 RELATIF A L’ORGANISATION DES ÉTUDES CONDUISANT AU DIPLÔME NATIONAL D’ARTS ET TECHNIQUES ET AU DIPLÔME NATIONAL SUPÉRIEUR D’EXPRESSION PLASTIQUE : Arrete_13nov2006-1
14 janvier 2008 | textes législatifs
Arrêté du 17 janvier 2003 relatif aux fonctions de coordonnateurs dans les écoles nationales : coordonnateur
14 janvier 2008 | textes législatifs
Arrêté du 17 janvier 2003 relatif aux modes pédagogiques dans les écoles nationales supérieures d’art : modes_pedagogiques_ecoles_nationales
14 janvier 2008 | textes législatifs
Décret du 23 décembre 2002 transformant les écoles nationales en établissement public national (ici l’exemple de Dijon ; toutes les nationales sont sur le même modèle) : statut_des_ecoles_nationales
14 janvier 2008 | textes législatifs
Décret du 2 septembre 1991 portant statut particulier du cadre d’emplois des professeurs territoriaux d’enseignement artistique : decret_PEA_1991
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