9 janvier 2008 | textes législatifs
Décret du 23 décembre 2002 fixant les dispositions statutaires applicables au corps des professeurs des écoles nationales supérieures d’art : statut_des_enseignants_ecoles_nationales
7 janvier 2008 | textes législatifs
ARRÊTÉ DU 6 MARS 1997 RELATIF A L’ORGANISATION DES ÉTUDES CONDUISANT AU DIPLÔME NATIONAL D’ARTS ET TECHNIQUES ET AU DIPLÔME NATIONAL SUPÉRIEUR D’EXPRESSION PLASTIQUE : Arrete_6mars1997_modif97-03
7 janvier 2008 | textes législatifs
DÉCRET 88-1033 DU 10 NOVEMBRE 1988 MODIFIE PORTANT ORGANISATION DE L’ENSEIGNEMENT DES ARTS PLASTIQUES DANS LES ÉCOLES NATIONALES, RÉGIONALES ET MUNICIPALES D’ART : Decret88-1033_10nov1988-modif
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