Ressources
Rapport de J-Y Le Déault sur la refondation de l’université et la dynamisation de la recherche
Jean-Yves Le Déaut a remis au Premier ministre un rapport consacré aux conséquences législatives pouvant être tirées des Assises de l'enseignement supérieur et de la recherche. Vous pouvez y accéder en cliquant sur le lien suivant :...
Conclusions du groupe de travail sénatorial de la commission des affaires culturelles sur les EPCC :
rapport_se_natorial_sur_les_EPCC
Rapport du MCC sur les EPCC juin 2010
RAPPORT_sur_les_EPCC
Mémoire du conseil d’Etat sur le recours de la CNEEA en 2003
Mémoire du conseil d'Etat sur le recours de la CNEEA : conseil_etat_memoire_en_replique
Rapport de l’AERES sur l’homologation du DNSEP au grade de master
Évaluation prescriptive de l'AERES portant sur la possibilité d’attribution du grade de Master aux titulaires du DNSEP délivré par les écoles d’art : vous pouvez accéder à ce rapport sur le lien suivant :...
Publication du séminaire ANDEA/CNEEA de juillet 2008 à Toulouse
Vous pouvez y accéder ici : publication_seminaire_Toulouse-1 Si vous souhaitez en recevoir une version papier, merci de nous le faire savoir par mail :...
Loi du 4 janvier 2002
Loi du 4 janvier 2002 relative à la création des EPCC : loi_2002
Rapport de Mme MORIN-DESAILLY sur la décentralisation des enseignements artistiques
Rapport de Mme MORIN-DESAILLY sur la décentralisation des enseignements artistiques : rapport
Rapport JOBBÉ-DUVAL
Rapport JOBBÉ-DUVAL pour améliorer la participation de la France au dialogue artistique international dans le domaine des arts visuels :...
VAE
Diplômes du MCC accessibles par VAE : http://www.culture.gouv.fr/culture/infos-pratiques/vae/index-vae.html Vous pouvez également consulter l'adresse suivante...