Ressources
Statut actuel des professeurs d’enseignement artistique en écoles territoriales EPCC
Décret n°91-857 du 2 septembre 1991 portant statut particulier du cadre d'emplois des professeurs territoriaux d'enseignement artistique (musique, danse, art dramatique, arts plastiques) |...
Liste électorale pour le CNESERAC – qui est électeur ?
Listes électorales Cneserac_Qui est électeur
Présentation CNESERAC sur le site du MC
Le Cneserac_qu est-ce que c est
Point d’information sur la liste commune écoles d’art nationales et territoriales soutenue par la CNEÉA
Depuis quelques années, nous avons mis en place une communauté de travail commune aux nationales et territoriales. Se réunissant régulièrement (La Ronde des Écoles de 2013 à 2015, Le Collège de 2015 à 2018, Le Dit de Nantes, 8 et 9 mars 2018) nous travaillons ensemble...
Rapport du Sénat par Sylvie Robert 2018
Rapport 131-224 Sylvie Robert PLF 2018(1)
Décret n° 2017-778 du 4 mai 2017 relatif au Conseil national de l’enseignement supérieur et de la recherche artistiques et culturels
Décret n° 2017-778 du 4 mai 2017 relatif au Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche artistiques et culturels |...
LOI n° 2016-925 relative à la liberté de la création, à l’architecture et au patrimoine
LOI n° 2016-925 du 7 juillet 2016 relative à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine |...
Rapport évaluant les conditions d’alignement du statut des enseignants des écoles territoriales d’art sur celui des enseignants des écoles nationales d’art et comprenant une analyse de la mise en œuvre de leurs activités de recherche
Rapport art 85 4 fév 2015[1]
Arrêté du 16 juillet 2013
Arrêté du 16 juillet 2013 portant organisation de l’enseignement supérieur d’arts plastiques dans les établissements d’enseignement supérieur délivrant des diplômes...
Arrêté du 28 mai 2013
Arrêté du 28 mai 2013 portant autorisation des établissements d’enseignement supérieur d’arts plastiques relevant du ministère chargé de la culture à délivrer des diplômes nationaux et habilitation à dispenser des enseignements supérieurs d’arts plastiques :...