rapports divers

Rapport du Sénat par Sylvie Robert 2018

23 novembre 2017 | rapports divers

Rapport 131-224 Sylvie Robert PLF 2018(1)

Rapport évaluant les conditions d’alignement du statut des enseignants des écoles territoriales d’art sur celui des enseignants des écoles nationales d’art et comprenant une analyse de la mise en œuvre de leurs activités de recherche

4 janvier 2015 | rapports divers

Rapport art 85 4 fév 2015[1]

Rapport de J-Y Le Déault sur la refondation de l’université et la dynamisation de la recherche

22 janvier 2013 | rapports divers

Jean-Yves Le Déaut a remis au Premier ministre un rapport consacré aux conséquences législatives pouvant être tirées des Assises de l’enseignement supérieur et de la recherche. Vous pouvez y accéder en cliquant sur le lien suivant :...

Conclusions du groupe de travail sénatorial de la commission des affaires culturelles sur les EPCC :

15 mai 2012 | rapports divers

rapport_se_natorial_sur_les_EPCC

Rapport du MCC sur les EPCC juin 2010

20 septembre 2010 | rapports divers

RAPPORT_sur_les_EPCC

Mémoire du conseil d’Etat sur le recours de la CNEEA en 2003

9 octobre 2009 | rapports divers

Mémoire du conseil d’Etat sur le recours de la CNEEA : conseil_etat_memoire_en_replique

Rapport du Sénat par Sylvie Robert 2018

Rapport évaluant les conditions d’alignement du statut des enseignants des écoles territoriales d’art sur celui des enseignants des écoles nationales d’art et comprenant une analyse de la mise en œuvre de leurs activités de recherche

Rapport de J-Y Le Déault sur la refondation de l’université et la dynamisation de la recherche

Conclusions du groupe de travail sénatorial de la commission des affaires culturelles sur les EPCC :

Rapport du MCC sur les EPCC juin 2010

Mémoire du conseil d’Etat sur le recours de la CNEEA en 2003

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