22 janvier 2013 | rapports divers
Jean-Yves Le Déaut a remis au Premier ministre un rapport consacré aux conséquences législatives pouvant être tirées des Assises de l’enseignement supérieur et de la recherche. Vous pouvez y accéder en cliquant sur le lien suivant :...
20 septembre 2010 | rapports divers
RAPPORT_sur_les_EPCC
9 octobre 2009 | rapports divers
Mémoire du conseil d’Etat sur le recours de la CNEEA : conseil_etat_memoire_en_replique
4 mars 2009 | rapports divers
Évaluation prescriptive de l’AERES portant sur la possibilité d’attribution du grade de Master aux titulaires du DNSEP délivré par les écoles d’art : vous pouvez accéder à ce rapport sur le lien suivant :...
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