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Bulletin d’information janvier 2008

28 février 2008 | bulletins

Bulletin d’information janvier 2008 : Bulletin_janvier_2008_

Décret n°2002-482 du 8 avril 2002 portant application au système Français d’enseignement supérieur de la construction de l’espace européen de l’enseignement supérieur

4 février 2008 | textes législatifs

DÉCRET NO 2002-482 DU 8 AVRIL 2002 PORTANT APPLICATION AU SYSTÈME FRANÇAIS D’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR DE LA CONSTRUCTION DE L’ESPACE EUROPÉEN DE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR :  Decret2002-482_8avr2002

ARRÊTÉ DU 13 NOVEMBRE 2006 MODIFIANT L’ARRÊTÉ DU 6 MARS 1997

4 février 2008 | textes législatifs

ARRÊTÉ DU 13 NOVEMBRE 2006 MODIFIANT L’ARRÊTÉ DU 6 MARS 1997 RELATIF A L’ORGANISATION DES ÉTUDES CONDUISANT AU DIPLÔME NATIONAL D’ARTS ET TECHNIQUES ET AU DIPLÔME NATIONAL SUPÉRIEUR D’EXPRESSION PLASTIQUE : Arrete_13nov2006-1

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