14 janvier 2008 | textes législatifs
Arrêté du 17 janvier 2003 relatif aux fonctions de coordonnateurs dans les écoles nationales : coordonnateur
14 janvier 2008 | textes législatifs
Arrêté du 17 janvier 2003 relatif aux modes pédagogiques dans les écoles nationales supérieures d’art : modes_pedagogiques_ecoles_nationales
14 janvier 2008 | textes législatifs
Décret du 23 décembre 2002 transformant les écoles nationales en établissement public national (ici l’exemple de Dijon ; toutes les nationales sont sur le même modèle) : statut_des_ecoles_nationales
14 janvier 2008 | textes législatifs
Décret du 2 septembre 1991 portant statut particulier du cadre d’emplois des professeurs territoriaux d’enseignement artistique : decret_PEA_1991
9 janvier 2008 | textes législatifs
Décret du 23 décembre 2002 fixant les dispositions statutaires applicables au corps des professeurs des écoles nationales supérieures d’art : statut_des_enseignants_ecoles_nationales
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