Ressources
Statut actuel des professeurs d’enseignement artistique en écoles territoriales EPCC
Décret n°91-857 du 2 septembre 1991 portant statut particulier du cadre d'emplois des professeurs territoriaux d'enseignement artistique (musique, danse, art dramatique, arts plastiques) | Legifrance
Décret n° 2017-778 du 4 mai 2017 relatif au Conseil national de l’enseignement supérieur et de la recherche artistiques et culturels
Décret n° 2017-778 du 4 mai 2017 relatif au Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche artistiques et culturels | Legifrance
LOI n° 2016-925 relative à la liberté de la création, à l’architecture et au patrimoine
LOI n° 2016-925 du 7 juillet 2016 relative à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine | Legifrance
Arrêté du 16 juillet 2013
Arrêté du 16 juillet 2013 portant organisation de l’enseignement supérieur d’arts plastiques dans les établissements d’enseignement supérieur délivrant des diplômes Arre_te__du_16_juillet_2013_version_consolidee_au_20130814
Arrêté du 28 mai 2013
Arrêté du 28 mai 2013 portant autorisation des établissements d’enseignement supérieur d’arts plastiques relevant du ministère chargé de la culture à délivrer des diplômes nationaux et habilitation à dispenser des enseignements supérieurs d’arts plastiques :...
Loi du 4 janvier 2002
Loi du 4 janvier 2002 relative à la création des EPCC : loi_2002
Décret n°2002-482 du 8 avril 2002 portant application au système Français d’enseignement supérieur de la construction de l’espace européen de l’enseignement supérieur
DÉCRET NO 2002-482 DU 8 AVRIL 2002 PORTANT APPLICATION AU SYSTÈME FRANÇAIS D'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR DE LA CONSTRUCTION DE L'ESPACE EUROPÉEN DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR : Decret2002-482_8avr2002
ARRÊTÉ DU 13 NOVEMBRE 2006 MODIFIANT L’ARRÊTÉ DU 6 MARS 1997
ARRÊTÉ DU 13 NOVEMBRE 2006 MODIFIANT L’ARRÊTÉ DU 6 MARS 1997 RELATIF A L’ORGANISATION DES ÉTUDES CONDUISANT AU DIPLÔME NATIONAL D’ARTS ET TECHNIQUES ET AU DIPLÔME NATIONAL SUPÉRIEUR D’EXPRESSION PLASTIQUE : Arrete_13nov2006-1
Arrêté du 17 janvier 2003 relatif aux fonctions de coordonnateurs dans les écoles nationales
Arrêté du 17 janvier 2003 relatif aux fonctions de coordonnateurs dans les écoles nationales : coordonnateur
Arrêté du 17 janvier 2003 relatif aux modes pédagogiques dans les écoles nationales supérieures d’art
Arrêté du 17 janvier 2003 relatif aux modes pédagogiques dans les écoles nationales supérieures d'art : modes_pedagogiques_ecoles_nationales